LICENCE NON EXCLUSIVE ACCORDÉE À L’UNIVERSITÉ DE MONCTON POUR LA DIFFUSION D’UN DOCUMENT

Je, auteur(e) du contenu sous-jacent, autorise l’Université de Moncton à reproduire mon document et à le mettre à la disposition du public par le truchement de son dépôt institutionnel ScriptoriUM. De plus, j’accorde à l’Université de Moncton le droit de transférer mon document vers n’importe quel médium, de le convertir à n’importe quel format, et d’en enregistrer plus d’une copie à des fins de sécurité, de sauvegarde et d’accès public. En outre, je comprends et j’accepte que le personnel de l’équipe du Dépôt institutionnel puisse apporter des changements aux métadonnées descriptives, dont des améliorations (ex. l’ajout de mots-clés) et des corrections (ex. des coquilles). Le contenu du document déposé ne pourra être modifié d’aucune autre façon sans mon autorisation.

Déclarations :

  • Je déclare que l’objet ou les objets déposés sont mon œuvre originale et qu’à ma connaissance, ils n’enfreignent pas le droit d’auteur de personne.
  • Si le document ou les documents déposés découlent de travaux de collaboration avec un ou plusieurs partenaires externes, je déclare avoir obtenu l’autorisation sans réserve du ou des titulaires des droits d’auteur à l’égard de tout document pour lequel je ne détiens pas la licence exclusive.
  • Il est de ma responsabilité d’aviser l’Université de Moncton de tout changement aux conditions du ou des titulaires des droits d’auteur ou à la propriété des documents, le cas échéant.
  • Je confirme que le ou les documents déposés ne sont pas de nature sensible et que les renseignements confidentiels ou autres protégés par la loi ont été supprimés, s’il y a lieu.
  • Aucun renseignement contenu dans le document déposé n’enfreint les modalités contractuelles.
  • Je respecterai les embargos ou les délais de publication exigés par d’autres parties, comme l’éditeur d’une revue, en choisissant la date de publication appropriée pour la diffusion publique de la totalité du contenu.
  • À ma connaissance, tout le contenu fourni dans ce document ou à propos de celui-ci est exact.
  • Le document déposé ne contient aucun virus, code informatique, fichier ou programme qui donnerait un accès non autorisé à l’infrastructure technique de l’Université de Moncton ou aux logiciels, au matériel ou à l’équipement de télécommunication d’autres utilisateurs, ou qui serait susceptible d’en perturber ou d’en limiter le bon fonctionnement.

J’atteste avoir lu et j’accepte les modalités de la présente entente.