LICENCE NON EXCLUSIVE ACCORDÉE À L’UNIVERSITÉ DE MONCTON POUR LA DIFFUSION D’UNE THÈSE

En soumettant mon document ainsi que les métadonnées bibliographiques qui y sont associées, j’accorde à l’Université de Moncton une licence non exclusive, perpétuelle et libre de redevances permettant exclusivement au réseau des Bibliothèques de l’Université de Moncton de :

  1. Diffuser, communiquer le document et ses métadonnées en libre accès, les transmettre au public, notamment par tous moyens de télécommunication, dont l’Internet et le moissonnage par des organisations comme Bibliothèque et Archives Canada (BAC), Google Scholar et WorldCat;
  2. Reproduire, sauvegarder, conserver, migrer, archiver le document et ses métadonnées sur n’importe quel support à des fins non commerciales ou en accord avec la mission universitaire;
  3. Autoriser, accorder des sous-licences ou une sous-traitance, ou engager toute action mentionnée aux paragraphes (a) et (b), et ce, sur tout support et au moyen de toute technique.

Cette licence entre en vigueur à la date du dépôt du document, lorsque libéré de toute restriction de diffusion si applicable, et des métadonnées dans le dépôt institutionnel sous la responsabilité du réseau des Bibliothèques de l’Université de Moncton.

Je déclare que le document est une œuvre originale, qu’elle n’empiète pas sur les droits de quiconque et que j’en possède tous les droits d’auteur ou, si ce n’est pas le cas, que j’ai obtenu les autorisations requises des auteurs et de l’éditeur. Le cas échéant, je déclare que j’ai l’accord écrit des coauteurs et, si j’ai utilisé du matériel dont le droit d’auteur appartient à un tiers parti, j’atteste avoir préalablement obtenu la permission écrite du détenteur du droit d’auteur.

Je conserve, avec les coauteurs le cas échéant, la liberté reconnue au titulaire du droit d’auteur de diffuser, éditer, publier et utiliser, commercialement ou non, mon document.
Je comprends que l’Université de Moncton ne peut être tenue responsable si la distribution des fichiers et des métadonnées entraînait une quelconque violation du droit d’auteur, non plus que toute violation des droits moraux et de toute autre forme de propriété intellectuelle relativement aux fichiers et aux métadonnées diffusés par quiconque de même que toute utilisation qui peut en être faite.

Je déclare avoir pris connaissance de la Directive / Politique de l’Université de Moncton et je déclare que le présent dépôt de document est en conformité avec celle-ci.